Quel
généalogiste n'a pas eu un jour l'immense déception de voir une page de
registre arrachée ? C'est toujours précisément celle comportant le mariage tant
recherché d'un aïeul introuvable par ailleurs. Cette pratique était hélas courante
au XIXe siècle et encore au milieu du XXe siècle. Elle se fait plus rare en
raison d'une meilleure prise de conscience (on l'espère) et sans doute aussi
d'une meilleure surveillance. Mieux même, cette vigilance s'accompagne de toute
une politique de réintégration, voire de rachat.
Vous avez lu ici même
l'histoire d'une très onéreuse réintégration d'actes notariés signés Richelieu.
Le cas est loin d'être isolé. La Commission des Archives Notariales du très
sérieux Conseil Supérieur des Archives fait état de plusieurs réintégrations de
minutes notariales passant en vente publique.
Ainsi, après expertise, une procuration de 1789, signée Rohan-Guéménée et mise en
vente à l'hôtel Drouot a été revendiquée avec succès par la direction des
Archives de France. Cet acte avait été détourné du minutier du notaire
Gondouin, avec les trois quarts des actes de l'année 1789. De même, un marché
de transport de pierre au château de Fontainebleau, passé en 1632 avec
l'architecte Androuet du Cerceau, a repris le chemin des Archives
départementales de Seine-et-Marne qu'il n'aurait jamais dû quitter.
Plus
amusant, les services redécouvrent de temps en temps des archives
que l'on croyait disparues. Par exemple, un lot de 19 minutes d'actes,
concernant la famille d'Angennes entre 1582 et 1617, a subi un transfert de
quelques mètres. Aux archives nationales, il a été déménagé depuis la section des
Archives privées jusqu'au Minutier central des notaires. Ces minutes (qui avaient été
réellement volées sans doute au XIXe siècle) avaient été achetées en 1960 avec
d'autres documents de statut privé sans qu'on ait pensé alors à les réintégrer
dans leur fonds d’origine.
Toutefois, il ne faut pas confondre un acte original et sa copie. Le premier doit rester une archive publique, le second est une archive privée librement transmissible. La mise en vente à l'hôtel Drouot des archives du château de Saint-Point, dans lesquelles étaient mentionnés les testaments de Lamartine et de son épouse avait ému les conservateurs des archives nationales. Une enquête a donné l'occasion de vérifier la présence au Minutier central des notaires de Paris et aux Archives départementales de Saône-et-Loire des "vrais" testaments olographes, c'est-à-dire de ceux visés par les tribunaux et déposés chez les notaires pour le règlement des successions. Les documents mis en vente n'étaient en fait que des copies sur papier libre. Des archives précieuses, certes, mais parfaitement privées.
Vous avez lu ici même
l'histoire d'une très onéreuse réintégration d'actes notariés signés Richelieu.
Le cas est loin d'être isolé. La Commission des Archives Notariales du très
sérieux Conseil Supérieur des Archives fait état de plusieurs réintégrations de
minutes notariales passant en vente publique.
Ainsi, après expertise, une procuration de 1789, signée Rohan-Guéménée et mise en
vente à l'hôtel Drouot a été revendiquée avec succès par la direction des
Archives de France. Cet acte avait été détourné du minutier du notaire
Gondouin, avec les trois quarts des actes de l'année 1789. De même, un marché
de transport de pierre au château de Fontainebleau, passé en 1632 avec
l'architecte Androuet du Cerceau, a repris le chemin des Archives
départementales de Seine-et-Marne qu'il n'aurait jamais dû quitter.
Plus
amusant, les services redécouvrent de temps en temps des archives
que l'on croyait disparues. Par exemple, un lot de 19 minutes d'actes,
concernant la famille d'Angennes entre 1582 et 1617, a subi un transfert de
quelques mètres. Aux archives nationales, il a été déménagé depuis la section des
Archives privées jusqu'au Minutier central des notaires. Ces minutes (qui avaient été
réellement volées sans doute au XIXe siècle) avaient été achetées en 1960 avec
d'autres documents de statut privé sans qu'on ait pensé alors à les réintégrer
dans leur fonds d’origine.
Toutefois, il ne faut pas confondre un acte original et sa copie. Le premier doit rester une archive publique, le second est une archive privée librement transmissible. La mise en vente à l'hôtel Drouot des archives du château de Saint-Point, dans lesquelles étaient mentionnés les testaments de Lamartine et de son épouse avait ému les conservateurs des archives nationales. Une enquête a donné l'occasion de vérifier la présence au Minutier central des notaires de Paris et aux Archives départementales de Saône-et-Loire des "vrais" testaments olographes, c'est-à-dire de ceux visés par les tribunaux et déposés chez les notaires pour le règlement des successions. Les documents mis en vente n'étaient en fait que des copies sur papier libre. Des archives précieuses, certes, mais parfaitement privées.
A défaut d'une meilleure surveillance, si ces archives sont toujours là, il faut y voir les effets d'une meilleure prise de conscience !
Rédigé par : Guillaume de Morant | 27 décembre 2006 à 12:34
Pour la petite histoire, je suis allé il y a 2 ans environ à la mairie de chauffailles (71) consulter les registres paroissiaux.
La salle des archives était (ce n'est a prioris plus le cas aujourd'hui) au rez de chaussé (en face de la porte) de la mairie : la secrétaire nous a laissé les clés en nous disant de les laisser sur la porte en partant...
Parmis les archives il y avait un carton intitulé "Archives Lamartine" (il était député de la circonscription : les documents étaient donc originaux).
Une personne mal intentionné pouvait partir avec le carton, personne n'en aurait jamais rien su!
Les Archives ont encore du boulot pour faire prendre conscience aux mairie de l'importance de protéger leurs archives.
Jérôme
Rédigé par : Jérôme Galichon | 27 décembre 2006 à 10:28